Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

July 1 2024

next month

July 1 2024

From 1 to 7 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 3 juillet 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 03 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 3 juillet 2024
03/07/2024
Commission
CCES - Réunion du 3 juillet 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 juillet 2024
04/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 4 juillet 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 07 2024
  • CD 04 07 2024 PV
From 8 to 14 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

09/07/2024
Commission
CNEDIMTS du 09 juillet 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 09 07 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 9 juillet 2024
10/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 juillet 2024
icone hours 09h15 - 15h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 10 juillet 2024
11/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 11 juillet 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 11 07 2024
  • CD 11 07 2024 PV
From 15 to 21 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

16/07/2024
Commission
CEDiag du 16 juillet 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240716 VD MeL
  • CR CEDiag 20240716 VD MeL
16/07/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 juillet 2024
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 juillet 2024
  • Compte-rendu CEESP 16 juillet 2024
17/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 17 juillet 2024
icone hours 09h45 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 17 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 17 juillet 2024
18/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 18 juillet 2024
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 18 07 2024
  • CD 18 07 2024 PV
From 22 to 28 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

23/07/2024
Commission
CNEDIMTS du 23 juillet 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 23 07 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 23 juillet 2024
25/07/2024
Commission
Collège délibératif du 25 juillet 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 25 07 2024
From 29 July to 4 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

From 1 to 7 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 3 juillet 2024
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 03 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 3 juillet 2024
03/07/2024
Commission
CCES - Réunion du 3 juillet 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 juillet 2024
04/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 4 juillet 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 07 2024
  • CD 04 07 2024 PV
From 8 to 14 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

09/07/2024
Commission
CNEDIMTS du 09 juillet 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 09 07 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 9 juillet 2024
10/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 juillet 2024
icone hours 09h15 - 15h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 10 juillet 2024
11/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 11 juillet 2024
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • ordre du jour du CD 11 07 2024
  • CD 11 07 2024 PV
From 15 to 21 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

16/07/2024
Commission
CEDiag du 16 juillet 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240716 VD MeL
  • CR CEDiag 20240716 VD MeL
16/07/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 juillet 2024
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 juillet 2024
  • Compte-rendu CEESP 16 juillet 2024
17/07/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 17 juillet 2024
icone hours 09h45 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 17 07 2024
  • Procès-verbal de la CT du 17 juillet 2024
18/07/2024
Commission
PV Collège délibératif du 18 juillet 2024
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 18 07 2024
  • CD 18 07 2024 PV
From 22 to 28 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

23/07/2024
Commission
CNEDIMTS du 23 juillet 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 23 07 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 23 juillet 2024
25/07/2024
Commission
Collège délibératif du 25 juillet 2024
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 25 07 2024
From 29 July to 4 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

13/06/2024 - 31/07/2024
Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
icone hours 14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

  • Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)
05/07/2024 - 30/09/2024
Event
Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre
icone hours 09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ». 

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
deKMvRL0rHENaF1e