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1 avril 2024

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1 avril 2024

Du 1 au 7 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

02/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 2 avril 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 2 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 2 avril 2024
03/04/2024
Commission
CCES - Réunion du 3 avril 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024
04/04/2024
Commission
Collège délibératif du 4 avril 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 04 2024
04/04/2024
Commission
Collège délibératif du 4 avril 2024
icone hours 12h30 - 13h

Documents

  • CD 04 04 2024 PV VD
Du 8 au 14 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

09/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 9 avril 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 09 04 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 9 avril 2024
10/04/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 avril 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 04 2024
  • Procès-verbal de la CT du 10 avril 2024
11/04/2024
Commission
Collège délibératif du 11 avril 2024
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 11 04 2024
  • CD 11 04 2024 PV VD
Du 15 au 21 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

16/04/2024
Commission
CEDiag du 16 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240416 VD MeL
  • CR CEDiag 20240416 VD MeL
16/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 avril 2024
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 16 avril 2024
17/04/2024
Commission
CCES - Réunion du 17 avril 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 17 avril 2024
Du 22 au 28 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

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Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
23/04/2024
Commission
CTV - Réunion du 23 avril 2024
icone hours 09h - 15h

Documents

  • ODJ - CTV Mardi 23 avril 2024
  • Proces verbal CTV 23 avril 2024
23/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 23 avril 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 23 04 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 23 avril 2024
24/04/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 avril 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 04 2024
  • Procès-verbal de la CT du 24 avril 2024
25/04/2024
Commission
Collège délibératif du 25 avril 2024
icone hours 14h30 - 15h45

Documents

  • ordre du jour du CD 25 04 2024
  • CD 25 04 2024 PV VD
Du 29 avril au 5 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

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Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
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22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
30/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30.04.2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 avril 2024
30/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 30 avril 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 30 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 30 avril 2024
02/05/2024
Commission
Collège délibératif du 2 mai 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 02 05 2024
  • CD 02 05 2024 PV
Du 1 au 7 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
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02/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 2 avril 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 2 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 2 avril 2024
03/04/2024
Commission
CCES - Réunion du 3 avril 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024
04/04/2024
Commission
Collège délibératif du 4 avril 2024
icone hours 12h - 12h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 04 2024
04/04/2024
Commission
Collège délibératif du 4 avril 2024
icone hours 12h30 - 13h

Documents

  • CD 04 04 2024 PV VD
Du 8 au 14 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
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09/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 9 avril 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 09 04 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 9 avril 2024
10/04/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 avril 2024
icone hours 09h15 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 04 2024
  • Procès-verbal de la CT du 10 avril 2024
11/04/2024
Commission
Collège délibératif du 11 avril 2024
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 11 04 2024
  • CD 11 04 2024 PV VD
Du 15 au 21 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

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Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

16/04/2024
Commission
CEDiag du 16 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20240416 VD MeL
  • CR CEDiag 20240416 VD MeL
16/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 avril 2024
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 16 avril 2024
17/04/2024
Commission
CCES - Réunion du 17 avril 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 17 avril 2024
Du 22 au 28 avril
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

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Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

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16 septembre 2024
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26 janvier 2024
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22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
23/04/2024
Commission
CTV - Réunion du 23 avril 2024
icone hours 09h - 15h

Documents

  • ODJ - CTV Mardi 23 avril 2024
  • Proces verbal CTV 23 avril 2024
23/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 23 avril 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 23 04 2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 23 avril 2024
24/04/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 avril 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 04 2024
  • Procès-verbal de la CT du 24 avril 2024
25/04/2024
Commission
Collège délibératif du 25 avril 2024
icone hours 14h30 - 15h45

Documents

  • ordre du jour du CD 25 04 2024
  • CD 25 04 2024 PV VD
Du 29 avril au 5 mai
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Événement
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

22/04/2024 - 30/06/2024
Challenge patient HAS/IFEP "Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ?" - 22 avril au 30 juin 2024 - CLOS
icone hours 09h - 17h

La place du patient comme co-acteur de sa sécurité a été initiée dans le programme national de sécurité du patient (PNSP) en 2013-2017. Il en posait déjà le principe. Plusieurs actions et livrables ont été réalisés, dont des outils de communication et un programme pour faire levier sur le travail en équipe. La feuille de route nationale du ministère de la Santé et de la Prévention 2023-2025 « Améliorer la sécurité du patient/résident » en poursuit le portage, notamment dans son axe 1 : valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l'ensemble du parcours patient ...

Documents

  • Flyer challenge IFEP/HAS
  • Règlement intérieur du challenge
  • Dossier de candidature du challenge
30/04/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 avril 2024
icone hours 09h - 13h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30.04.2024
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 avril 2024
30/04/2024
Commission
CEESP - Réunion du 30 avril 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 30 avril 2024
  • Compte-rendu CEESP 30 avril 2024
02/05/2024
Commission
Collège délibératif du 2 mai 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 02 05 2024
  • CD 02 05 2024 PV

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